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1 Objet du contrat

Le présent contrat porte sur une prestation de services par laquelle la scop La Péniche (ci-après « le Prestataire »  ) met à disposition du Client un bien immobilier sans exclusivité (ci-après « l’Espace de travail ») , à des fins exclusivement professionnelles pendant une période de temps, et offre certaines prestations nécessaires au bon fonctionnement de l’activité économique du Client.

L’ensemble de l’Espace de travail demeure la propriété du prestataire. Le présent contrat ne constitue pas un bail et ne confère aucun droit de propriété au client sur l’espace de travail.

Le Prestataire concède au Client le droit de partager l’utilisation de l’Espace de travail conformément aux présentes conditions générales, complétées par les conditions particulières du contrat.

Le présent contrat est conclu intuitu personae avec le Client et ne saurait être transféré à un tiers quel qui soit. Le présent contrat se compose des présentes conditions générales et des conditions particulières précisant les prestations spécifiques au client.

2 Durée du contrat

Le présent contrat est conclu pour la période  mentionnée dans les conditions particulières de la formule choisie par le Client et sera ensuite reconduit tacitement pour des périodes successives égales à la dernière durée contractuelle. Le client bénéficie de 3 jours gratuits durant une période de 2 semaines pour tester l'espace de travail. Le test est bien sûr réciproque : les coworkers testent le lieu, La Coop s’assure que la personne soit bien en adéquation avec l’esprit du lieu.

En cas d’incapacité du Prestataire de fournir les services et l’Espace de travail mentionné dans le présent contrat, Le Client pourra le résilier et sera uniquement tenu de s’acquitter des frais relatifs aux services supplémentaires utilisés par le Client. Le prestataire s’engage à essayer de trouver un ou plusieurs locaux de substitution adaptés pour le Client parmi ses autres postes de travail.

A l’expiration ou à la résiliation du présent contrat, le Client doit immédiatement libérer l’Espace de travail et le restituer dans un état identique à celui dans lequel il l’a reçu. Le Prestataire se réserve le droit de facturer des frais supplémentaires, au titre de la remise en état de l’Espace de travail rendue nécessaire hors cas d’usure normale.

 

3 Obligations du Prestataire

Le Prestataire met à disposition du Client un espace de travail de 8h30 à 18h30 du lundi au vendredi pour les non-résidents (7j/7 et 24h/24 pour les résidents) et un ensemble de prestations suivant la formule choisie (cf informations FAQ sur le site de La Coop), et matérialisé par les conditions particulières qui seront signées par le client. Le Prestataire conserve le droit d’accès à l’Espace de travail à tout moment, notamment à des fins d’entretien et de maintenance. Le Prestataire pourra bien sûr accéder à ces différents espaces de travail, sans le notifier à l’avance au Client, du moment que le Prestataire n’occupe pas un bureau ou un poste de travail réservé au Client.

La programmation ou d’éventuelles privatisations du lieu nécessitent parfois une occupation de l’espace incompatible avec le coworking. La fréquence est de ces interruptions du service est précisée dans le règlement intérieur. Le prestataire devra dans la mesure du possible prévenir le client 3 semaines à l’avance afin qu'il puisse prendre ses dispositions.

Le Prestataire s’engage sur demande, à fournir dans les conditions prévues au contrat, les services sélectionnés par le Client.

Le Prestataire ne peut garantir la sécurité informatique absolue de son réseau et il revient au Client de faire le nécessaire pour se protéger de toute attaque ou intrusion qui seraient préjudiciables à ses données. Le Prestataire s’efforce de proposer au Client une qualité de réseau satisfaisante, mais n’est pas en mesure de garantir une parfaite disponibilité du réseau mis à disposition par son fournisseur à tout moment.

Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans l’Espace de travail. Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant dû au titre de la mise à disposition de l’Espace de travail au Client.

 

4 Obligations du Client

Le Client s’interdit d’apporter des modifications à l’Espace de travail (dans les bureaux fermés, interdiction entre autre d’accrocher des objets personnels sur les murs) et s’engage à en prendre le plus grand soin.

Le Client répond de tout dommage causé de son fait ou du fait de toute personne se trouvant dans l’Espace avec sa permission expresse ou tacite. Le Client doit donc être assuré pour son activité professionnelle (Assurance civile professionnelle)

Le Client est responsable du matériel qu’il entrepose dans son Espace, le Prestataire ne pourra être tenu responsable d’un vol dans les Espaces. Dans le cadre d’une effraction constatée, le Prestataire pourra faire jouer son assurance afin de rembourser le client du préjudice subi. Ce remboursement se fera dans la limite de ce que le Prestataire obtient de son assurance et sur présentation des justificatifs. Il est donc conseillé au Client de prendre une assurance supplémentaire pour assurer ses biens.

Le Client n’aura en aucun cas le droit de sous-louer ou donner accès à l’Espace à un tiers sans autorisation du prestatire.

Le Client est seul responsable de l’utilisation d’internet, et connaît la législation en la matière et en particulier celle sur la fraude informatique, les atteintes à la personnalité et aux mineures, les infractions à la propriété industrielle. Il reconnaît connaître les textes législatifs et réglementaire du Code Pénal joint en annexes.

Le Client s’engage à utiliser l’Espace de travail exclusivement comme un local professionnel à titre de bureau. Le Client s’interdit cependant d’utiliser l’Espace de travail comme un lieu destiné à recevoir du public de façon fréquente et habituelle.

Le Client s’engage à ne jamais utiliser l’adresse de l’Espace comme siège social. Cette clause constitue une condition déterminante du consentement du Prestataire sans l’acceptation de laquelle il n’aurait pas accepté de contracter avec le Client. Le non-respect de cette clause entraînera de plein droit la résiliation du Contrat, sans mise en demeure préalable, sur notification adressée par le Prestataire au Client par email ou lettre recommandée avec avis de réception.

Le Client s’engage à tenir   informé le Prestataire de toute modification concernant son activité, et à déclarer tout changement relatif à sa forme juridique et son objet, ainsi qu’au nom et domicile personnel des personnes ayant le pouvoir de l’engager.

Le Client s’engage à traiter et considérer comme confidentielles toutes les informations des personnes physiques ou morales ayant une activité au sein de l’Espace, dont il pourrait avoir connaissance, par écrit ou oral, tout au long de l’exécution du Contrat. En particulier, le Client s’engage à ne jamais consulter les documents entreposés dans l’Espace par un tiers à moins d’y avoir été explicitement invité par le propriétaire.

5 Tarifs et modalités de paiement

Le prestataire facture le client en fonction de ses choix (formule choisie)

Les factures de mise à disposition de l’Espace sont payables d’avance.

Tout renouvellement du présent contrat pourra donner lieu à une modification de tarification. Le Prestataire s’engage à notifier tout changement de tarif au Client avec un préavis d’au minimum un mois.

Conformément à l’article L .441-6 du Code de commerce, tout paiement tardif donnera lieu à l’application d’un taux d’intérêt de retard égal à celui appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Le Client s’acquittera également envers le Prestataire d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant de 40 euros, sans préjudice de tous les autres frais engagés par le Prestataire pour obtenir le recouvrement des sommes dues.

 Le Prestataire n’offre pas de possibilité d’escompte.

 

6 Autorisation droit à l’image

Le Client donne expressément au Prestataire son consentement à la reproduction et à la diffusion de son image dans le but exclusif d’accroître la notoriété du Prestataire ou du Client. Le Client pourra à tout moment demander l’annulation de son image par lettre recommandée avec AR pour faire appliquer le droit au respect de la vie privée qui fait l’objet de l’article 9 du Code Civil.

 

7 Force majeure

Le Prestataire ne sera pas responsable et ne sera pas réputé avoir manqué à ses obligations en cas d’inexécution de la totalité ou d’une partie de celle-ci, si ce manquement est dû à un cas de force majeure.

Les critères de la force majeure, sont ceux retenus par la Cour de Cassation.

 

8 Résiliation du contrat

Le Prestataire et le Client peuvent résilier le présent contrat à tout moment.

A l’expiration du présent contrat, ou en cas de résiliation de celui-ci, le Client s’engage à avertir qui de droit qu’il n’a plus d’activité au sein de l’Espace. En cas de résiliation en cours de période d’usage, l’intégralité du tarif de la formule choisie par le Client reste due.

Le Prestataire peut résilier de plein droit et avec effet immédiat le présent contrat en cas de violation par le Client de ses obligations au titre du contrat, des présentes Conditions générales après une mise en demeure demeurée infructueuse pendant 15 jours. Le Client restera tenu du règlement complet des prestations commandées.

 

9 Droit applicable et attribution de juridiction

Les relations commerciales entre le Prestataire et le Client sont soumises au droit français. Pour tout litige, relatif au présent contrat, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de Grenoble.

Cobot Conditions d'utilisation

Cobot is the web platform used by La Coop to provide this website.

1. General

1.1. Upstream-Agile GmbH, Adalbertstraße 7-8, 10999 Berlin, registered with the commercial register of the local court (Amtsgericht) of Charlottenburg under HRB 110149 B (“upstream”) provides an application to manage coworking spaces via its website www.cobot.me (the “Service” or “Services” or “Cobot”) as further specified on www.cobot.me (the “Website”).

1.2. All contractual relationships between upstream and any customer of upstream using Cobot (“Customer”, together with upstream the “Parties”, each a “Party”) shall be governed by these terms of service (“Terms of Service”). By registering on the Website or using Cobot, the Customer agrees to be bound by these Terms of Service.

1.3. Standard business conditions and/or general terms and conditions of the Customer do not apply, regardless of whether or not upstream has expressly objected to them in a particular case.

2. Registration

2.1. Any use of Cobot requires prior registration on the Website by creating an account (“Account”) and the acceptance of these Terms of Service. Customer must provide accurate and complete information and keep the Account information updated.

2.2. Customer is solely responsible for the activity that occurs on his Account. Customer shall keep his login data (password) confidential and prevent any unauthorized use by third parties. He shall immediately inform upstream if there are indications that any third party is misusing his account.

3. Use of Services

3.1. Offers published by upstream on the Website are non-binding.

3.2. The Customer may use Cobot for a trial run after registering. The Customer may only register for a trial run once. If a Customer registers for more than one trial run, upstream will have the right to delete these additional Accounts.

3.3. By registering on the Website according to section 2 hereof and subscribing to a subscription plan, the Customer makes a binding offer to use the respective Services. The offer shall be deemed to be accepted by upstream by making available the respective Service. Upon the acceptance of a subscription a contract governed by these Terms of Service between the Customer and upstream is concluded (the “Contract”).

4. Prices and Payment

4.1. The price for using Cobot depends on the number of members which are using the coworking space of the respective Customer (each a “Member”).

4.2. The Customer will be required to provide upstream with billing and account information for credit card, debit or other payment systems, such as PayPal, (each a “Payment Source”) for which the Customer is authorized to approve charges to allow upstream to collect payment from the Customer for their subscription plan. The Customer authorizes upstream to automatically and immediately bill the Payment Source when payments for subscription plans are due. The Customer shall only be allowed to raise an objection to a bill/deduction within eighty days starting from the day the deduction was made. If the objection was not raised, the deduction is deemed accepted by the Customer.

4.3. The billing of a subscription plan is made on a pre-paid basis. The payment source will be billed within five bank working days of the beginning of the chosen subscription period and then on a monthly or, as applicable, annual basis.

4.4. The prices stated on the Website are net prices excluding VAT. All other charges in connection with the use of the Services shall be borne by the Customer.

5. Contract Period, Termination of Contract, Cancellation of account

5.1. The Contract runs for an indefinite time and will remain in effect until terminated by one of the Parties in accordance with the Terms of Service.

5.2. The Parties may terminate this Contract for any or no reason at their convenience to the end of each month.

5.3. The Customer having used the trial run may unsubscribe from Cobot anytime without giving reason and without notice by using the respective button in his/her account.

5.4. The right of termination for cause and without notice remains unaffected for both Parties. A good cause for termination shall include, but shall not be limited to, any of the following events:

5.4.1. the Customer fails to comply with any applicable legal provisions;

5.4.2. a serious breach of the Customer of obligations arising from these Terms of Service by the Customer;

5.4.3. an attempt a denial of service attack on any of the Services by the Customer or any attempt to hack or break any security mechanism on any of the Services;

5.4.4. the Customer fails to pay the fees for the ordered Services;

5.4.5. a proceeding to wind-up the Customer or similar is brought against, or by the Customer (especially including insolvency and creditor protection scenarios and similar).

5.5. Any termination declaration shall be made via the “termination” button within the Account.

5.6. In the event of termination,

5.6.1. the Account of the Customer will be disabled and the Customer may not be granted access to his/her Account or any files or other content contained in the Account although residual copies of information may remain in upstream’s system;

5.6.2. any rights of use granted to Customer for using Cobot shall expire immediately and Customer shall cease to use the Services;

5.6.3. upstream will not refund any prepaid fees to Customer.

5.7. After a period of inactivity, whereby a user fails to log in to an Account for a period of nine months, upstream reserves the right to disable or terminate the Account. If an Account has been deactivated for inactivity, the subdomain associated with that Account may be given to another Customer without further notice.

6. Intellectual Property Rights

6.1. Subject to these Terms of Service, and for the duration of the Contract, upstream grants the Customer a non-exclusive license to use the Services, which non-exclusive license is hereby accepted by Customer (the “License”). The License shall be granted as non-exclusive, non-assignable, non- transferable, with no right to sub-license, worldwide limited right to use the Services. Customer is responsible for its staff’s compliance with the Terms of Service.

6.2. The scope of the License shall be subject to and limited by the number of Members as agreed between upstream and the Customer.

6.3. upstream does not claim any ownership in any of the content uploaded, transmitted or stored by the Customer in its Account. upstream will not use any of such content for any purpose except to provide the Customer with the Services.

7. Proper use

7.1. The Customer agrees that he/she is responsible for its own communications and for any consequences thereof. The Customer shall act according to the destined functions of the Website and Services. Any inappropriate or illegal use, manipulation, or change of the Website and Services is prohibited. In particular, the Customer shall, shall not agree to, and shall not authorize or encourage any third party to:

7.1.1. use the Service to upload, transmit or otherwise distribute any content that is unlawful, defamatory, harassing, abusive, fraudulent, obscene, contains malware or is otherwise objectionable as reasonably determined by upstream;

7.1.2. upload, transmit or otherwise distribute content that infringes upon another party’s intellectual property rights or other proprietary, contractual or fiduciary rights or obligations;

7.1.3. prevent others from using the Service; or

7.1.4. use the Service for any fraudulent or inappropriate purpose.

7.2. upstream reserves the right to delete any infringing content according to this section 7, terminate the Services and/or suspend Accounts of a Customer that is violating any of these Terms of Service, in particular this section 7.

8. Representations and Warranties

The Customer represents and warrants that (i) all information provided by him/her to upstream to participate in the Services is correct and current; and (ii) the Customer has all necessary right, power and authority to enter into the Contract and to perform the acts required of Customer hereunder.

9. Indemnification

9.1. The Customer will indemnify, defend, and hold harmless upstream and its officers, directors, employees for any and all claims, suits, litigation, causes of action, losses, damages, expenses, costs (including court costs and attorneys’ fees) and liabilities (“Losses”) that arise out of, or in connection with (i) the Customer’s use of the Website and/or Services; (ii) any breach by the Customer of any warranty defined in section 8; (iii) any claim that the Customer’s content distributed via the Services caused damage to a third party.

9.2. In cases of an aforementioned enforcement of claims by third parties, the Customer will provide upstream with all his information that is needed for the examination of the claim and for the defense against it. The Customer provides the information immediately, truthfully, and completely.

9.3. The regulation of liability of the Customer or his/her obligation of indemnification shall apply to the same extent in the event of an act of a Member of the Customer.

10. Limitation of Liability

10.1. upstream’s liability for damages caused by or related to the exercise of rights and obligations under this Agreement shall be excluded. The limitation of liability shall not cover

10.1.1. damage from injury to life, body or health caused by upstream;

10.1.2. damages caused by upstream that are a result of willful intent or gross negligence;

10.1.3. damages caused by upstream as a result of slight negligence in the event of upstream’s breach of an essential contractual obligation which is indispensable for the duly execution of the contract and thereby jeopardizes the achievement of the contract purpose and such damage is typically foreseeable at the time of the infringement;

10.1.4. upstream’s liability in the event of the assumption of a warranty if an obligation infringement covered thereby triggers upstream’s liability.

10.2. Liability under the Product Liability Act (Produkthaftungsgesetz) shall remain unaffected.

10.3. The limitations and/or restrictions of upstream’s liability shall also apply to the personal liability of its legal representatives and vicarious agents.

10.4. upstream will not be liable hereunder by reasons of any failure to timely perform its services due to an event beyond its reasonable control, including acts of God.

11. Use for reference

The Customer agrees that upstream may use information of the Customer provided by him/her (i.e. the name/trademark) for marketing purposes as reference on the Website. The Customer may withdraw such consent by writing an email to upstream to support@cobot.me.

12. Privacy Policy

upstream provides the Customer with information on how data is collected and processed in upstream ́s Privacy Policy.

13. Miscellaneous

13.1. These Terms of Service shall be governed by the laws of the Federal Republic of Germany excluding the Convention on Contracts for the International Sale of Goods (CISG) and the conflict of laws provisions. Both Parties submit to the exclusive jurisdiction of the courts of Berlin.

13.2. Should any provision of this Terms of Service be or become invalid, ineffective or unenforceable as a whole or in part, the validity, effectiveness and enforceability of the remaining provisions shall not be affected thereby. Any such invalid, ineffective or unenforceable provisions shall be deemed replaced by such valid, effective and enforceable provision as come closest to the economic intent and purpose as of such invalid, ineffective or unenforceable provisions as regard subject-matter, amount, time, place and extent. The aforesaid shall apply mutatis mutandis to any gap in these Terms of Service if any court has confirmed such proceeding.

13.3. upstream reserves the right to change these Terms of Service at any time without indicating the reasons. upstream will notify Customer of the changed Terms of Service on the Website or via email no later than two (2) weeks before the refined terms will take effect. In case Customer objects the new Terms of Service he/she may terminate the Contract with a period of two (2) weeks upon receipt of the information about the changes by upstream via the “termination” button within the Account.

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